Conditions générales de vente

Conditions Générales de Vente
Last updated: 19 juillet 2025

1. Champ d’application

Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) s’appliquent à toutes les commandes passées sur le site clre.shop, exploitation de Tapstitch. Elles définissent les droits et obligations de CLRE (ci-après « nous ») et de tout client (ci-après « vous ») dans le cadre de la vente de produits.

2. Commande

Processus de commande
- Sélection de produits → Panier → Validation des informations (adresse, moyen de paiement) → Paiement → Confirmation par e-mail.
Modification / Annulation
- Avant production : annulation intégrale possible, remboursement intégral.
- Après entrée en production mais avant expédition : annulation de l’expédition et remboursement des frais de port.
- Toute demande doit être adressée à contact@clre.shop dès que possible.

3. Prix et paiement

Tous les prix sont indiqués en euros (€), toutes taxes comprises (TTC).
Les frais de port sont ajoutés au panier avant validation finale.
Paiement sécurisé par carte bancaire, PayPal ou autres moyens proposés au moment de la commande.
La commande est ferme dès réception du paiement.

4. Production et expédition

Délais de production
- Petites séries : 3 – 7 jours ouvrés.
- Grosses commandes : 7 – 15 jours ouvrés.
Expédition
- Petites séries expédiées au plus tard le 8ᵉ jour ouvré après paiement.
- Grosses commandes expédiées au plus tard le 16ᵉ jour ouvré après paiement.
Retard d’expédition
- Si, à l’issue des délais ci-dessus, aucune information logistique ne vous a été communiquée, vous pouvez prétendre à une compensation de 10 % du prix des articles (non applicable si le retard est dû à une modification ou erreur de votre part).

5. Droit de rétractation & retours

Conformément à la législation en vigueur, vous disposez d’un droit de retour sous réserve des conditions suivantes :

Délai
- Demande à formuler dans les 7 jours suivant la réception de la commande.
Procédure
- Envoyer un e-mail à contact@clre.shop :
  - Numéro de commande
  - Photos du ou des articles concernés
- Notre équipe étudiera votre demande sous 7 jours ouvrés.
- En cas d’accord, nous vous fournirons l’adresse et les instructions de retour.
Conditions d’acceptation
- Articles non utilisés, non portés, non lavés, dans leur emballage d’origine.
- Pas de service « réexpédition à frais collectés » : les frais de retour sont à votre charge.
Exceptions
- Collants, sous-vêtements, pyjamas, maillots de bain, chaussettes, masques (hygiène).
- Échantillons, articles délibérément endommagés.
- Retours effectués après 7 jours.
- Pièces imprimées fidèlement selon votre design (vous changez d’avis).
- Retours motivés par un retard dû à une information inexacte de votre part.

6. Remboursements

Après contrôle des articles reçus, le remboursement s’effectue sur le moyen de paiement utilisé à l’achat, dans la même devise.
Les frais de port initiaux ne sont pas remboursés, sauf annulation avant production.

7. Responsabilité

Les produits voyagent aux risques et périls de l’acheteur à partir de la remise au transporteur.
Nous ne sommes pas responsables des retards ou pertes dus à l’acheteur (mauvaise adresse, absence non justifiée, etc.).

8. Propriété intellectuelle

Tous les contenus (textes, images, designs, logos) de clre.shop sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle et restent la propriété exclusive de CLRE ou de ses partenaires.

9. Données personnelles

Nous collectons et traitons vos données conformément à notre Politique de Confidentialité. Vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression : contactez-nous à contact@clre.shop.

10. Loi applicable et litiges

Les présentes CGV sont régies par le droit français.
En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute action judiciaire.
Tribunal compétent : celui du siège social de CLRE, sauf disposition contraire impérative.